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Marques déposées par PIERRE GRASSA FRANCAIS
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DOMAINE DE RIEUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE RIEUX
PIERRE GRASSA FRANCAIS

Numéro de dépôt :
1504976
Date de dépôt :
16/06/1986
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
16/06/1996
DOMAINE DE RIEUX de PIERRE GRASSA FRANCAIS

Présentation de la marque DOMAINE DE RIEUX

Déposée le 16 juin 1986 par PIERRE GRASSA FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « DOMAINE DE RIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PIERRE GRASSA FRANCAIS, domicilié(e) LE TARIQUET, 32800 EAUZE. Marie-Thérse DUBUC GRASSA FRANCAISE,PLANTERIEU, 32800 EAUZE.et YVES GRASSA FRANCAIS,LA JALOUSIE, 32800 EAUZE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBUC GRASSA Marie-Therèse - France.

La marque DOMAINE DE RIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504976.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE RIEUX est expirée depuis le 16 juin 1996.

PIERRE GRASSA FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE D'ESCOUBES , DOMAINE DE LA JALOUSIE , DOMAINE DE PLANTERIEU , DOMAINE DU TARIQUET


PIERRE GRASSA FRANCAIS - LE TARIQUET, 32800 EAUZE. Marie-Thérse DUBUC GRASSA FRANCAISE,PLANTERIEU, 32800 EAUZE.et YVES GRASSA FRANCAIS,LA JALOUSIE, 32800 EAUZE. - France


DUBUC GRASSA Marie-Therèse - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

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